Conditions générales de vente


Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par Belzaukié, des œuvres et autres produits présents sur le site www.Belzaukie.com. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.
 
 ARTICLE 1 – LE CLIENT
Le Client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le Site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la Société Belzaukié ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit. La Société Belzaukié se réserve le droit d’annuler toute commande lorsque l’adresse IP du client sera domiciliée dans un pays différent de l’adresse de facturation et/ou de livraison.
La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales avec Belzaukié suppose l’acceptation, par le client, de l’intégralité des conditions générales, qui reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera dans le fait, pour le client, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « J’ai lu et j’accepte les conditions générales ». Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part du client. Le client reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du présent site et, sauf pour lui d’apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
L’acceptation des présentes conditions générales suppose de la part des clients qu’ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut d’en avoir l’autorisation d’un tuteur ou d’un curateur s’ils sont incapables ou de leur représentant légal s’ils sont mineurs.

ARTICLE 2 – COMMANDER
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la procédure mise en place par la Société Belzaukié concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le Client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes.
Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité…) sera adressé au client par la Société Belzaukié.
A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par la Société Belzaukié du contenu de sa commande.


ARTICLE 3 – PRIX
Les prix des produits proposés par Belzaukié sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition. Ces prix sont communiqués en Euros.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine le client est l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles pour toute commande expédiée hors Union Européenne.
Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Belzaukié. Ils seront à la charge du client charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. La société Belzaukié conseille au client de se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
Belzaukié se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de leur disponibilité.


ARTICLE 4 – VALIDATION
Quand le client clique sur le bouton « Validation de ma commande » après le processus de commande, il déclare accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de vente pleinement et sans réserve.
Les données enregistrées par www.belzaukie.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par la société Belzaukié et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement STRIPE fourni par Jimdo constituent la preuve des transactions financières.


ARTICLE 5 – DISPONIBILITÉ
Les offres de produits de la société Belzaukié sont proposées dans la limite des stocks disponibles.
Lorsqu’un produit n’est plus disponible, celui-ci s’affiche SOLD OUT ou EPUISÉ.
Il est possible qu'en raison d'un bug du site conséquent à la commande simultanée d'un article disponible en quantité extrêmement limitée, une quantité supérieure au nombre d'articles disponibles soit vendus. Dans ce cas extrêmement rare, le premier client (en ordre d'arrivée de la commande sur le site) recevra l'article, le second sera remboursé sous 48h du montant total de son achat (frais de port inclus).


 ARTICLE 6 – PAIEMENT & SÉCURISATION
Les paiements sont réalisés via la solution de paiement Stripe intégrée au site www.Belzaukie.com. Les informations bancaires ne sont jamais transmises ni conservées par Belzaukié. Tous les détails de paiement sont la responsabilité du service sécurisé stripe, partenaire de Jimdo.


ARTICLE 7 – SERVICE CLIENTÈLE
Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :
Belzaukié /  Email : [email protected]


ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services qu’il envisage de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. 

Les créations proposées par Belzaukié étant réalisées artisanalement, certaines variations peuvent exister entre les photographies présentées sur le site et le produit reçu (variations de couleurs, textures, formes ou détails liés au caractère fait main de chaque pièce). Ces particularités témoignent du caractère unique de chaque création et ne sauraient être considérées comme des défauts.

En conséquence, la responsabilité de Belzaukié ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes. Belzaukié ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Belzaukié n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais.
Belzaukié dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.


ARTICLE 9 – VISITES DE L'ATELIER

Belzaukié propose ponctuellement des visites de son atelier, accessibles uniquement sur réservation. Aucune visite n'aura lieu sans validation préalable par l'artiste.

Ces visites permettent aux visiteurs de découvrir les coulisses du travail artistique, les œuvres originales, les créations en cours ainsi que l'univers de l'artiste.

Les modalités des visites (dates, horaires, durée, nombre de participants et éventuelles conditions tarifaires) sont précisées lors de la réservation ou communiquées sur le site www.belzaukie.com. L'adresse exacte de l'atelier est communiquée uniquement après confirmation de la réservation.

Afin de préserver un moment d'échange privilégié et le bon déroulement de l'activité artistique, les visites sont organisées en petits groupes et sur des créneaux définis à l'avance.

En cas d'empêchement, le visiteur est invité à prévenir Belzaukié dans les meilleurs délais afin de permettre, lorsque cela est possible, la réorganisation du créneau de visite.

Belzaukié se réserve le droit de modifier ou d'annuler exceptionnellement une visite en cas de contrainte indépendante de sa volonté (indisponibilité, événement exceptionnel, problème technique ou cas de force majeure). 
Afin de garantir un accueil serein et respectueux pour tous, chaque visiteur s'engage à adopter un comportement courtois et respectueux envers l'artiste, les autres participants, les œuvres, le matériel et le lieu.

Belzaukié se réserve le droit de refuser l'accès ou de mettre fin à une visite en cours en cas de comportement inapproprié, irrespectueux, agressif, dangereux ou susceptible de perturber le bon déroulement de la visite ou l'intégrité de l'atelier.


ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le site www.belzaukie.com, notamment les textes, photographies, illustrations, créations artistiques, reproductions, logos, graphismes et éléments visuels, sont la propriété exclusive de Belzaukié/Bérénice Cousin.

Ces éléments sont protégés par les dispositions relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, des créations ou contenus présents sur le site, sans l'autorisation préalable et écrite de Belzaukié, est interdite.

L'achat d'une œuvre ou d'un produit proposé par Belzaukié n'entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle. Les droits liés à l'œuvre restent attachés à l'artiste, sauf accord écrit contraire.

Les photographies des œuvres, les illustrations et les contenus publiés sur le site ou les réseaux sociaux de Belzaukié ne peuvent être utilisés à des fins commerciales, reproduits ou détournés sans autorisation.




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